Michel Bailly


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BAILLY Michel
secrétaire administratif
Objet:
Au titre de l'agrafe « Secrétariat général »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
Groupe:
Secrétariat général
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Secrétariat général"
INTK1500870A(source BOMI)
attribution
15 Avril 201515/04/2015
De: Bailly (Michel)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'expert en économie mondiale au profit du centre d'études et de recherche de l'enseignement militaire supérieur
Groupe:
Centre d'études et de recherche de l'enseignement militaire supérieur
JORFTEXT000000261279(source JORF)
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Bailly (Michel, Antoine, Louis)
notaire honoraire à Paris. Chevalier du 9 mars 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-09"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
promotion
11 Avril 200411/04/2004
De: Bailly (Michel)
enseignant-chercheur. Officier du 12 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-06-12"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Bailly (Michel, Alphonse)
directeur technique dans une société d'exploitation routière ; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bailly (Michel, Alexandre)
consultant international, ancien dirigeant de société ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Bailly (Michel, Antoine, Louis, Pierre, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Bailly et Hervé Pommery, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000569999(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199803/04/1998
De: Bailly (Michel, Roger, Louis)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Bailly (Michel, Pierre)
ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Bailly (Michel, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction de l'administration, des moyens et des affaires générales de la direction de la gestion et de l'organisation
Groupe:
Sous-direction de l'administration, des moyens et des affaires générales de la direction de la gestion et de l'organisation
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000747925(source JORF)
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bailly (Michel)
consultant en management et stratégie, cabinet-conseil
Objet:
comme auditeurs de la 33e session du Centre des hautes études de l'armement
Nouvelle-Zélande et sous-continent indien, Aérospatiale
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000193712(source JORF)
admission
11 Septembre 199611/09/1996
De: Bailly (Michel)
directeur général de société. Chevalier du 7 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-07"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bailly (Michel, Bernard, Maurice)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Bailly (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des armées
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350554(source JORF)
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Bailly (Michel, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000546130(source JORF)
promotion
03 Mars 199403/03/1994
De: Bailly (Michel)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé des armées
Remplace:M. Bonnevalle (Gérard)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000364202(source JORF)
nomination
04 Février 199404/02/1994
De: Bailly (Michel, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur Personnels, établissements et affaires générales à la direction des constructions aéronautiques
Groupe:
Sous-direction Personnels, établissements et affaires générales à la direction des constructions aéronautiques
date_debut="1993-09-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000165261(source JORF)
nomination
24 Juillet 199324/07/1993
De: Bailly (Michel, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef adjoint du service technique des programmes aéronautiques
Groupe:
Service technique des programmes aéronautiques
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000166080(source JORF)
nomination
18 Mars 199018/03/1990
De: Bailly (Michel)
notaire à Paris; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Chevalier du
27 octobre 1978
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.